Pour le compte de HCB Co.,Limited
Unit 18, 10/F, One midtown 11 Hoi Shing Road Tsuen Wan, Hongkong
Définitions et champ d'application
Définitions
Client : entreprise / société voulant acheter des produits ou des services à HCB.
Conditions : les présentes conditions générales en vigueur à la date de conclusion du contrat. Ces conditions peuvent être obtenues auprès des bureaux de HCB.
Champ d'application
1.1 Champ d'application
1.1.1 Un produit unique pour une semaine de recherche, 2 produits pour 2 semaines de recherche, le maximum de temps de recherche sera de 3 semaines. Si le client aura besoin de plus de 3 produits à rechercher en meme temps, confirmez nous sur le temps de recherche.
1.1.2 L'audit et la visite de l’usine sont comprises et sont faites en une journée pour chaque fournisseur. Il faudrait compter entre 3 et 4 jours ouvrables pour un retour client concernant le prix et des photos des produits demandés.
1.1.3 Le controle qualité est compris l'inspection d'une usine sont faites en une journée pour chaque fournisseur. Il faudrait compter entre 3 et 4 jours ouvrables pour un retour client concernant le prix et des photos des produits demandés.
1.1.4 La recherche inclus 3 fournisseurs dans la cotation.
1.1.5 Les frais de voyage dans la Province de Guangdong sont inclus, mais les frais pour les inspections en dehors Guangdong province sont à négocier.
1.1.6 Le client se réserve le droit de travailler avec son propre transporteur ou bien le transporteur de HCB.
1.1.7 HCB sera en charge de l’envoi de toute la documentation à la douane.
1.1.8 Après l'achèvement du projet, à partir de la date de résultat donné,HCB fournira les informations gratuitement durant moins de 3 mois ( L'échange info avec le fournisseur concernant l'importation et l’exportation).
1.1.9 Les présentes conditions générales s'appliquent à titre exclusif à tous les contrats passés avec HCB, ainsi qu'aux rapports pré contractuels. Toute adjonction / renvoi / modification contenue dans la commande du client reste sans effet. Les présentes conditions sont considérées comme acceptées par le client notamment à la signature du formulaire d'ouverture de compte, à l'envoi d'une commande à HCB ou par l'acceptation de produits d’HCB.
1.1.10 Si le client renvoie également à ses propres conditions générales, les dispositions générales de la partie fournissant la prestation caractéristique du contrat seront déterminantes à moins d'une convention écrite contraire.
1.1.11 Les devis, catalogues, prospectus ou listes de prix de HCB ne constituent pas une offre mais un appel d'offre sans engagement. HCB ne garantit ainsi pas les spécifications techniques, ni la disponibilité des produits présentés. Les changements de prix, de modèles ou de configurations sont réservés en tout temps.
1.1.12 La commande du client est traitée comme une offre. Le contrat n'est définitivement conclu qu'après acceptation par HCB de la commande du client ou à défaut au moment de l'acceptation des produits sur le site de livraison du client. Il n'y a conclusion d'un contrat qu'après confirmation écrite ou électronique par HCB de la commande.
1.1.13 Le client est responsable de l'exactitude des termes de sa commande (y compris pour toutes les spécifications) et de donner à HCB toutes les informations nécessaires sur le produit commandé dans un délai permettant à HCB d'exécuter la commande conformément aux conditions.
1.1.14 Les qualités, quantités, descriptions ou autres spécifications des produits qui entrent en ligne de compte sont celles figurant sur la confirmation de commande de HCB ou sur sa facture.
1.2 Méthode de Paiement
1.2.1 Tous les prix de service sont hors de taxe et hors frais bancaire.
1.2.2 50% de l'acompte du montant total pour lancer l'opération de service, 50% de la balance du montant total avant la livraison de commande ou rapport. 100% du montant total pour commander les échantillons.
1.2.3 Le client se réserve le droit d'etre en charge de paiement de la marchandise, ou HCB prendra le paiement par elle-meme, mais HCB avancera aucun paiement sans recevoir l'argent de la part de client.
1.2.4 Si la récupération d'échantillon sera réalisée, ainsi que le client va repasser l'autre commande du montant inférieur à 5,000 USD, HCB va effectuer encore le service de récupération d'échantillon. Si le montant de commande sera plus 5,000 USD, HCB va effectuer comme le service "Suivi la commande" et vous rembrousera les frais de "recherche fournisseur", cette condition est valable pendant 1 mois à partir de la date de réception de l’échantillon.
1.2.5 Tous les projets seront réalisés dans 2 mois à partir de la réception de l'acompte,autrement HCB recalculera le frais de service indépendant.
1.2.6 Pour les nouveaux clients de 2015, le montant sera fixer après avoir étudier les montants d'achat de 2014 et les montants prévisionnels.
1.3 Responsabilité
1.3.1 Si les fournisseurs sélectionnés ont fait la faillite en période de la recherche ou la commande, HCB trouvera d’autres fournisseurs gratuitement.
1.3.2 Si le client veut annuler le service, HCB ne remboursera pas
1.3.3 HCB ne prendra pas la responsabilité de perte à cause de changement de taux d’échange.
1.3.4 HCB ne prendra la responsabilité des frais d’envoi.
1.3.5 HCB ne prendra la responsabilité de dommage de la marchandise durant le transport, mais nous conseillons au client de contracter une assurance pour la marchandise.
1.4 La confidentialité:
1.4.1 Durant le projet en cours, HCB gardera les informations des fournisseurs confidentiellement et ne divulgueras pas à d’autres clients, ceci sera validé dans 1 mois à partir de la fin du project.
1.4.2 Si le client a besoin, elle peut conclure des accords de confidentialité avec les fournisseurs ou HCB, pour une période maximale de 2 ans.
1.4.3 HCB doit respecter le principe de confidentialité, ne pourra pas vendre les produits du client sur le marché du client.